Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ROUE DE FRANCE
Monsieur MARCEL CAMPION

Numéro de dépôt :
4639245
Date de dépôt :
15/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2030
LA ROUE DE FRANCE de MARCEL CAMPION

Présentation de la marque LA ROUE DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par monsieur MARCEL CAMPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROUE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur MARCEL CAMPION domicilié(e) 9 RUE DE L'EGLISE - 94490 - ORMESSON SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARCEL CAMPION domicilié(e) 9 RUE DE L'EGLISE - 94490 - ORMESSON SUR MARNE - France.

La marque LA ROUE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.

MARCEL CAMPION a également déposé les autres marques suivantes : CARROUSEL MONTGOLFIERE ENERGIES RENOUVELABLES , POMPIERS DE PARIS NOTRE DAME , PARIS VILLAGE DE NOEL , PARIS VILLAGE DE NOEL DES CHAMPS-ELYSEES , LIBERONS PARIS , LA GRANDE ROUE DE FRANCE , LA ROUE DE FRANCE - PARIS , PARIS LIBERE , FETE FORAINE , LA GRANDE ROUE DE FRANCE - PARIS


Monsieur MARCEL CAMPION - 9 RUE DE L'EGLISE - 94490 - ORMESSON SUR MARNE - France


Monsieur MARCEL CAMPION - 9 RUE DE L'EGLISE - 94490 - ORMESSON SUR MARNE - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cartes ; prospectus ; calendriers ;

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